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Conditions générales de parrainage
La société organise une opération de parrainage. Cette opération permet d’offrir, sous le respect des seules conditions définies au présent règlement, à toutes personnes dites les parrains, un virement, dès lors que d’autres personnes dites le(s) filleul(s) auront passées une commande valide sur le site. La participation à cette opération entraine l’adhésion au présent règlement. 1 Principe du parrainage : Le but est de motiver d’autres personnes (famille, voisins, amis…) à commander nos produits afin d’en tirer un bénéfice personnel. Il suffit pour cela que le Filleul utilise le code (transmis par le Parrain) lors de sa commande. 2 Cadeaux : Le filleul profite d’une remise de 5% sur le montant de sa commande TTC (hors frais de port) en utilisant le code transmis par le parrain. Le Parrain se voit verser 5 % de la commande TTC (Total de la commande après réduction) effectuée par le Filleul. Ce montant sera versé sur le compte bancaire du parrain dans un délai d’un mois après la livraison de la marchandise chez le Filleul et en fonction du succès de la transaction. Le paiement se fera uniquement par virement avec le RIB renseigné dans le compte du Parrain sur le site. L’offre actuelle n’a pas de durée limitée dans le temps, nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de suspendre l’offre ou de modifier les conditions de l’offre parrainage. Extrait des CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes Conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société et son Client, les 2 parties les acceptant sans réserve. Le client reconnait avoir pris connaissance des CGV et déclare expressément les accepter. Cette acceptation sera donnée à la commande dès lors que le Client a coché la case « j’ai lu les CGV et les accepte sans réserve ». ARTICLE – PARRAINAGE 1 Le Parrain Toute personne le souhaitant peut devenir Parrain. Il est toutefois nécessaire de posséder un compte bancaire en devise euros, à son nom en France. Le Parrain devra remplir dûment les coordonnées de ce compte bancaire sur son compte de Parrain sur le site. Le nombre de Clients parrainés (Filleuls) est illimité. Le compte du Parrain est crédité de la somme décrite sur le site dès lors que la commande du Filleul a été acceptée et payée et que ce dernier n’a pas exercé son droit de rétractation ; ce virement sera effectué dans un délai d’un mois après la livraison de la marchandise chez le Filleul. L’offre de parrainage d’un Parrain peut être réactualisée en tout temps. Le cadeau du Parrain est celui en vigueur le jour de la commande du Filleul. 2 Le Filleul Pour être parrainé, un Filleul, lors de sa commande doit saisir le code « Parrain ». Un Filleul ne peut avoir qu’un seul Parrain. La remise accordée au Filleul, lorsqu’il indique le code « parrain », peut être réactualisée en tout temps. La remise accordée au Filleul est celle en vigueur le jour de sa commande. Un client qui utilise l’opération parrainage lors de sa commande, accepte que son Parrain en soit informé. Un filleul ne pourra pas «s’auto-parrainer». Le nom et l’adresse du filleul doivent être différents de ceux du Parrain. Les offres promotionnelles et les remises avec code et bons d’achats ne sont pas cumulables. 3 Récompense des Parrains Un virement est effectué sur le compte du Parrain après que la commande du Filleul ait été acceptée et payée et que ce dernier n’a pas exercé son droit de rétractation. Le virement se fait obligatoirement en Euros dans un délai d’un mois à compter de la réception de la marchandise chez le Filleul. Le virement s’effectue sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été saisies par le Parrain. Ce compte doit être en France, en devise Euros, libellé au nom du Parrain. Kitpascher ne pourra être tenue responsable de la mauvaise saisie des coordonnées bancaires par le Parrain. Kitpascher ne pourra également pas être responsable des délais de transaction entre les banques. Il est expressément précisé que si les «Filleuls» annulent leur commande pour quel motif que ce soit, le Parrain ne peut pas bénéficier de la présente offre de Parrainage, ni même prétendre à un quelconque dédommagement. La société se réserve le droit de modifier le présent règlement ou d’annuler l’opération susvisée par suite d’une force majeure ou d’un cas fortuit.
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